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Energies renouvelables Les projets citoyens d’énergie renouvelable

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Fête de l'environnement 2019

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Les projets citoyens d’énergie renouvelable

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ALE08 - Document pdf Les apports de l’ALE aux projets citoyensLes apports de l’ALE aux projets citoyens

Les projets d’EnR citoyens représentent une nouvelle forme de projets impliquant les acteurs des territoires (particuliers, collectivités, associations, agriculteurs, entreprises ...) pour l’élaboration et le financement. Un levier à activer pour mettre en oeuvre la transition énergétique.

La France a mis en marche la transition énergétique vers les énergies renouvelables (EnR) pour lutter contre le dérèglement climatique, produire une énergie propre et accroître notre indépendance énergétique (Loi de Transition Energétique pour la Croissance Verte : LTECV).

Pour atteindre cet objectif, l’implication des territoires à tous les échelons est indispensable, les ressources renouvelables étant principalement en milieu rural. La transition énergétique est donc l’occasion, pour ces territoires, de contribuer à l’effort national, en développant et maintenant des richesses localement.

Cependant, la mise en place de moyens de production d’EnR représente un coût important. La phase de développement, à risque, est parfois difficile, voire impossible à financer. Les banques ne suivent pas toujours ces projets qu’elles considèrent parfois trop risqués et peu rentables.

Une nouvelle organisation de financement et de développement des projets a émergé assez récemment en France. Elle consiste à mobiliser l’épargne et les forces vives des territoires pour construire des projets d’EnR maîtrisés par les acteurs locaux. Ces projets à caractère "citoyen", génèrent des retombées économiques, sociales et environnementales pour les territoires qui les portent.

L’intérêt pour ces projets se manifeste à tous les échelons :
Au niveau national la LTECV a introduit la notion de projet EnR participatif et permis aux collectivités de rentrer au capital de certaines sociétés commerciales de production d’EnR. Cette loi et le décret d’application 2016-1272 ont permis d’alléger la réglementation en matière d’offre au public de titres financiers.

La Caisse des dépôts et Consignation, l’Ircantec et le Crédit Coopératif ont abondé un fonds de 10 millions d’euros pour financer transitoirement le développment de grand projets EnR citoyens solaires et éoliens (dispositif EnRciT).

Au niveau des régions, les aides financières aux projets EnR sont parfois bonifiées pour les projets participatifs. C’est le cas de certaines aides du programme Climaxion de l’ADEME et de la Région Grand Est.

Plus localement, les projets citoyens peuvent s’inscrire dans les actions des programmes européens LEADER, dans les Plans Climat-Air-Energie (PCAET), la démarche de Territoire à Energie Positive (TEPOS), les Agendas 21 ...

L’ALE 08 a contribué à l’émergence, le développement et la réalisation de plusieurs projets de ce type sur le territoire ardennais : des centrales photovoltaïques en toiture, un parc éolien, une unité collective de méthanisation agricole. L’Agence est membre fondateur de la structure nationale Energie Partagée, outil de promotion et de financement des projets EnR citoyens.

L’ALE 08 s’est positionnée pour mettre un animateur régional sur la thématique des EnR citoyennes. À ce titre elle participe à l’émergence, au développement et au suivi des projets en lien étroit avec le réseau des animateurs régionaux et Energie Partagée.

 

 


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